Gouvernance
ASSEMBLÉE SEMI-ANNUELLE
29 janvier 2023
8 h HP / 9 h HR / 10 h HC / 11 h HE / 12 h HA / 12 h 30 HTN
LA PRÉSENTE est un avis à tous les membres de Rowing Canada Aviron que l’assemblée semi-annuelle de RCA aura lieu le 29 janvier 2023 à 8 h (HP) :
au
Delta Hotels Victoria Ocean Pointe Resort
100, rue Harbour
Victoria (Colombie-Britannique) V9A 0G1
ORDRE DU JOUR
- Ouverture de la réunion
- Vérification du quorum
- Nomination du scrutateur
- Adoption du procès-verbal de la dernière assemblée annuelle : 29 septembre 2022 (télécharger ici)
- Adoption du procès-verbal de la dernière assemblée semi-annuelle : 30 janvier 2022 (télécharger ici)
- Présentation des rapports : Rapport annuel 2022 (télécharger ici en anglais)
- Rapport du comité sur les frais d’adhésion 2022 (télécharger ici)
- Changements proposés aux règlements administratifs de RCA – Aucun
- Changements proposés au Code de course – Aucun
- Propositions des membres – Aucune
- Autres activités
Afin de pouvoir voter, les organisations membres doivent être en règle au plus tard le samedi 28 janvier à 12 h (HP).
Inscription à l’assemblée semi-annuelle : les représentants des membres votants en règle sont invités à s’inscrire à l’avance pour récupérer leur carte de vote, en personne ou par procuration – des informations supplémentaires sont fournies avec l’avis de convocation.
Veuillez cliquer ici pour assister à la réunion semi-annuelle de RCA 2023.
Vote par procuration :
Une association ou un club membre en règle peut nommer tout(e) représentant(e) désigné(e) pour voter au nom de son association ou club – dans ce cas, un formulaire de procuration n’est pas requis.
Ou, les clubs et associations membres peuvent soumettre un formulaire de procuration au nom de leur organisation et soit :
- donner au mandataire toute latitude pour décider comment voter au nom du membre; ou
- indiquer au mandataire comment voter sur des points spécifiques inscrits à l’ordre du jour.
NOTE:
Informations supplémentaires sur les frais d’adhésion 2022: webinar (anglais)
Nous soulignons que les procès-verbaux et les rapports de l’assemblé semi-annuelle 2022 sont également publiés sur le site Web de RCA ici.
Veuillez communiquer avec nous si vous avez des questions à propos de ces procédures : rca@rowingcanada.org.
2022 Assemblée semi-annuelle 2021 Assemblée annuelle 2021 Assemblée semi-annuelle 2020 Assemblée annuelle2020 Assemblée semi-annuelle 2019 Assemblée annuelle 2019 Assemblée semi-annuelle
- 7 decembre, 2022
- 15 novembre, 2022
- 4-6 november, 2022
- 3 octobre, 2022 (en anglais: Q2 Unaudited RCA Financial Summary)
- September 15, 2022
- 24 août 2022 (en anglais: Q1 Unaudited RCA Financial Summary)
- 13 juillet 2022
- 1 juin 2022
- 22-24 avril 2022
- 21 mars 2022
- 9 mars 2022
- 20 février 2022
- 13 février 2022
- 9 février 2022
- 28 janvier 2022
- 20-21 novembre 2021 (en anglais: Q2 Unaudited Summary of Operations)
- 14 juin 2021
- 7-9 mai 2021
- 22 mars 2021
- 19-21 février 2021
- 13 janvier 2021
- 16 décembre 2020
- 6-8 novembre 2020
- 24 septembre 2020
- 2 septembre 2020
- 26 août 2020
- 4 août 2020
- 15 juillet 2020
- 17 juin 2020
- 8-10 mai 2020
- 25 mars 2020
- 24 janvier 2020
- 9-10 novembre 2019
- 24 juillet 2019
- 22 mai 2019
- 27-28 avril 2019
- 3 avril 2019
- 6 mars 2019
- 26 janvier 2019
- 1-2 décembre 2018
- 22 août 2018
- 25 juillet 2018
- 14 juin 2018
- 21-22 avril 2018
- 4 avril 2018
- 14 mars 2018
- 25 janvier 2018
- 11 janvier 2018
- 2-3 décembre 2017
- 10 octobre 2017
- 24 juillet 2017
- 13-14 mai 2017
- 27 mars 2017
- 16 février 2017
- 27 janvier 2017
- 15 décembre 2016
- 5-6 novembre 2016
- 17 octobre 2016
- 3 octobre 2016
- 20 juillet 2016
- 13 juin 2016
- 7-8 mai 2016
- 12 avril 2016
- 18 février 2016
- 29 janvier 2016
- 9 décembre 2015
- 6-8 novembre 2015
- 6 octobre 2015
- 12 août 2015
- 25 juin 2015
- 20 mai 2015
- 21-22 mars 2015
- 18 février 2015
- 23-24 janvier 2015
- 9 décembre 2014
- 15-16 novembre 2014
- 22 août 2014
- 8 juillet 2014
- 20 mai 2014
- 22 avril 2014
- 18 février 2014
- 26 janvier 2014
Comité de formation et de perfectionnement des entraîneurs
- Volker Nolte
- Howard Campbell
- Jill Würflinger
- Colleen Miller
Mandat et attributions : Comité de formation et de perfectionnement des entraîneurs
Comité sur la sécurité et les installations
- Mike Bagshawe (Chair)
- Matteo Cendamo
- Lynda Dundas
- Tim Henderson
- Andrew Smith
Mandat et attributions : Comité sur la sécurité et les installations
Comité des juges-arbitres
- Judy Sutcliffe (présidente)
- Debbie Sage
- Donna Bliss
- Julie-Ann Vincent
- Errol Bosman
- Sophie Desaulniers
Mandat et attributions : Comité des juges-arbitres
Comité sur les mises en candidature : Mandat
Comité des cotisations et des frais
Mandat : Comité des cotisations et des frais
- Stratégie RCA 2025 : Vision, valeurs et priorités stratégiques
- Définitions
- Guide des politiques sur le sport sécuritaire
- Politique d’appel
- Politique de protection
- Politique de récompenses
- Politique et procédures en matière de gestion des commotions cérébrales
- Politique relative à l’attribution des licences de juge-arbitre
- Politique relative aux personnes transgenres
- Politique sur la gouvernance
- Politique sur la sanction d’événement
- Politique sur l’équité et la diversité
- Politique sur les communications électroniques
- Politique sur les conflits d’intérêts des administrateurs et dirigeants
- Politique sur les reçus pour des fins d’impôt
- Profil-membres du conseil d’adminstration
- Rapport Annuel 2021
- Règlements administratifs
AVIS DE CONVOCATION
RÉUNION EXTRAORDINAIRE DES MEMBRES
22 février 2023
AVIS est donné à tous les membres de Rowing Canada Aviron qu’une
RÉUNION EXTRAORDINAIRE DES MEMBRES aura lieu
à
17 h 30 HNP/18 h 30 HNR/19 h 30 HNC/20 h 30 HNE/21 h 30 ATL/22 h NL
Par Zoom
Le 20 décembre 2022, le conseil d’administration a reçu une demande formelle pour convoquer une réunion extraordinaire des membres. Cette demande se trouve ici. Veuillez noter que même si la demande est en date du 14 décembre, elle a été soumise à nouveau le 20 décembre afin de respecter les règlements administratifs de RCA.
Les conditions étant respectées, soit l’envoi d’une demande écrite signée par les membres qui ont au moins 5 % des droits de vote, et conformément à la section 5.4 et à la section 18.1 des règlements administratifs de RCA, le conseil d’administration convoque une réunion extraordinaire des membres en envoyant un avis au moins 21 jours avant la réunion.
L’ordre du jour de la réunion est le suivant :
ORDRE DU JOUR
- Ouverture de l’assemblée
- Constatation du quorum
- Identification du scrutateur
- Règles de procédure
- Motion 1 (telle que fournie par les membres qui demandent la réunion) :
Motion 1 : Destituer le conseil d’administration de RCA (à l’exception de la directrice des athlètes, élue par les athlètes de l’équipe nationale)
- Motion 2 (telle que fournie par les membres qui demandent la réunion) :
Motion 2 : Tenir une élection afin de reconstituer le conseil d’administration (à l’exception de la directrice des athlètes et du directeur provincial)
- Ajournement
Vu la nature de la demande et pour assurer l’équité de la procédure et la conformité lors de la réunion extraordinaire, le conseil d’administration a retenu les services indépendants d’un parlementaire certifié et conseiller juridique de Sport Law.
INSCRIPTION AU VOTE
La réunion extraordinaire des membres est une réunion virtuelle par Zoom à laquelle les membres ou participants inscrits de RCA peuvent participer. Cela étant dit, tous les participants doivent s’y inscrire.
Un seul représentant désigné par club/association membre pourra voter au nom de son organisme. Le représentant de chacun des clubs/associations doit être inscrit pour participer à la réunion extraordinaire au plus tard le 19 février 2023.
De plus, pour avoir le droit de voter, les organismes doivent être membres en règle.
L’information sur la façon de s’inscrire à la réunion extraordinaire sera envoyée aux membres au début du mois de février, peu après la conclusion de l’assemblée semi-annuelle de Rowing Canada Aviron. Gardez l’œil ouvert. Les délégués inscrits pour voter recevront également l’information sur la façon de voter et Sport Law va gérer la plateforme Simply Voting aux fins du vote.
Participation à la réunion extraordinaire des membres :
Nous comptons actuellement 138 clubs et associations membres en règle de RCA et il est très important que tous les membres soient entendus dans ces procédures et représentés lors de la réunion.
Vote par procuration :
Un club ou une association membre en règle peut nommer un représentant pour voter en son nom; dans ce cas, un formulaire de vote par procuration n’est pas requis. Nous recommandons à tous les clubs ou associations de désigner un représentant pour participer à cette réunion virtuelle, mais nous pouvons fournir un formulaire de vote par procuration au besoin; veuillez nous envoyer un courriel : rca@rowingcanada.org.
Veuillez écrire à rca@rowingcanada.org pour toute question concernant cette procédure.