Révision du Code de course : Processus de consultation et d’approbation

Révision du Code de course : Processus de consultation et d’approbation


À : comités de RCA, associations provinciales d’aviron, clubs et associations membres de RCA (les « intervenants »)

Sous la direction du Conseil d’administration de RCA, un Groupe de travail sur le Code de course a été formé pour réviser le Code de course de RCA actuel (le « Code »), recueillir les soumissions et propositions de tous les intervenants, puis proposer des modifications au Code au Conseil d’administration de RCA pour présentation aux membres dans le cadre de l’assemblée semi-annuelle de 2022.

L’objectif et le mandat du Groupe de travail sont les suivants :

  1. Objectif
    Le Groupe de travail pour la révision du Code de course (le Groupe de travail) est dûment constitué par le Conseil d’administration de Rowing Canada Aviron (RCA). Il est assujetti à l’Article 20.2 des Règlements administratifs de l’ACAA. Le Groupe de travail fournira au Conseil d’administration de RCA des recommandations qui seront présentées aux membres à des fins d’approbation à l’assemblée semi-annuelle de l’année qui suit le congrès extraordinaire de la FISA dans le cadre duquel le Code de course de la FISA a été accepté.
  2. Mandat
    Le Groupe de travail est responsable d’appuyer le Conseil d’administration de RCA dans l’exercice de ses responsabilités envers les membres de RCA d’effectuer une révision et de recommander au besoin des changements proposés au Code de course de RCA.

Remarque : la FISA a récemment mis à jour son Code au congrès extraordinaire de la FISA 2020 « virtuel ».

Tout changement de règle proposé au Code de course de RCA fera l’objet d’un vote à l’assemblée semi-annuelle de RCA de janvier 2022.

Calendrier du processus de révision

Date Mesure
Novembre 2020 Le Groupe de travail sur le Code de course envoie un document de consultation pour solliciter les commentaires de tous les intervenants.
Décembre 2020 Début de la consultation. Demande de commentaires écrits envoyée. Le Groupe de travail lance un processus de consultation avec divers intervenants.
30 janvier 2021 Discussion sur la consultation virtuelle avec les intervenants au moment de l’assemblée semi-annuelle de RCA.
5 février 2021 Date limite pour les soumissions écrites des intervenants.
Février 2021 Le Groupe de travail enverra une note à tous les intervenants qui résume les soumissions reçues des intervenants.
Février – mai 2021 Le Groupe de travail examine les soumissions et procède à une révision détaillée du Code de course.
Juin 2021 Projets de propositions publiés pour commentaires des intervenants.
Août 2021 Commentaires sur les projets de propositions reçus et le Groupe de travail examine les commentaires et élabore des recommandations finales.
Octobre / novembre 2021 Recommandations transmises au conseil d’administration de RCA.
Janvier 2022 Recommandations présentées aux membres à l’assemblée semi-annuelle de RCA.

 

Processus de révision

Le Groupe de travail demande que les propositions de modification du Code soient soumises comme suit :

  1. Toute proposition doit être faite par l’intermédiaire d’une organisation d’intervenants – un club d’aviron membre / un organisme d’aviron membre, ou un comité de RCA – par l’intermédiaire du président du comité. Les juges-arbitres et autres membres de la communauté de l’aviron qui souhaitent faire des commentaires ou des propositions peuvent le faire par l’intermédiaire de tout intervenant.
  2. Les propositions de modification des règles doivent être soumises par courriel en utilisant le document « Modifications proposées aux règles du Code de course – Modèle de soumission » fourni avec ce document en format Word.doc original

Envoyez vos propositions par courriel au Groupe de travail sur le Code de course de RCA à l’adresse : rules@rowingcanada.org 

Date limite pour les soumissions : doivent être reçues avant 17 h HAP le vendredi 5 février 2021.

Remarques : Il y aura une consultation virtuelle avec les intervenants dans la conférence nationale de RCA le 30 janvier 2021.

Le Groupe de travail rédigera des modifications et les fera parvenir aux intervenants en juin 2021 pour examen et commentaires.

Après la période de commentaires, le Groupe de travail rédigera ses recommandations pour présentation au conseil d’administration de RCA. Les recommandations finales feront l’objet d’un vote en janvier 2022 à l’occasion de l’assemblée semi-annuelle de RCA.

Communiquez avec nous

Si vous avez des questions sur le processus ci-dessus, veuillez communiquer avec nous à l’adresse : rules@rowingcanada.org 

Merci à l’avance de prendre le temps de nous faire part de vos commentaires sur le Code de course de RCA. Vous pouvez consulter le Code de course RCA actuel en cliquant sur ce lien.

Cordialement,
Groupe de travail sur le Code de course de RCA
Novembre 2020

Membres du Groupe de travail
Bill Donegan, ON – Président
Judy Sutcliffe, ON – Membre nommée par le Comité des juges-arbitres
Julie-Ann Vincent, N.-É. – Membre nommée par le Comité des juges-arbitres
Matt Waddell, ON – Membre nommé par le Comité de formation et de perfectionnement des entraîneurs
Mike Bagshawe, BC – Membre nommé par le Comité sur la sécurité et les événements
Andrew Smith, ON – Membre nommé par le Comité sur la sécurité et les événements
Dave Derry, ON
Brooklea Graham, AB
Mike Walker, ON
Brent Duncan, C.-B.
Julie Thibault, QC
Iain Brambell – HP de RCA
Carol Purcer – Présidente de RCA (membre d’office)

Soutien du personnel de RCA
Jennifer Fitzpatrick – Directrice des partenariats et du développement du sport de RCA
Matt Draper – Gestionnaire des événements nationaux de RCA

Mis à Jour